Conditions d'utilisation - AK SYSTEME SHOP

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Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes autres.
Elles ont pour objet d'informer tout éventuel acheteur sur la teneur de ses engagements lors d'un achat. Le simple fait de cliquer sur une icône lui permettant de confirmer sa commande, vaudra consentement irrévocable et définitif sur toutes les dispositions de ces conditions générales de vente.

Préambule :

Les conditions générales de vente suivantes régissent l'ensemble des transactions établies sur le catalogue web de A K SYSTEME SARL. Toute commande passée sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.

Objet :

1. Domaine d'application :

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site (ci-après désigné « Client ») et la société A K SYSTEME SARL au capital social de 20 000 DH, dont le siège est situé au « Bloc C N° 237 Ouled Oujih - Kenitra - » et immatriculée au registre du commerce sous le numéro " 35655 ". Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. A K SYSTEME SARL peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site A K SYSTEME SARL. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues.

Toute commande du Client implique une acceptation tacite et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. 
Toute clause accompagnant une commande du Client ou tout autre document (tel que les Conditions Générales d’Achat du Client), qui serait en opposition ou qui ajouterait un élément nouveau aux présentes Conditions Générales, ne sera pas admise par A K SYSTEME SARL.

2. Tarif et remises :

Les produits vendus par AK SYSTEME SARL seront facturés en Dirhams et en TTC au prix du tarif en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande par A K SYSTEME SARL hors frais de livraison, sous réserve que le délai de livraison ne soit pas allongé du fait du Client. AK SYSTEME SARL se réserve le droit de modifier ses tarifs à la date de son choix dans le respect des usages et réglementations en vigueur.

Après acceptation des présentes conditions générales de ventes de AK SYSTEME SARL, et acceptation matérialisée en cochant volontairement la case attestant que les conditions générales de ventes ont été bien lues et approuvées, tout client peut bénéficier de remises sur facture, remises variables selon les produits commandés; ces remises sont distinctes selon les produits.

3. Conditions de Paiement :

Le Consommateur garantit la Société AK SYSTEME SARL qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du Bon de commande.

En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Consommateur et l’émetteur de la carte entrela SociétéA K SYSTEME SARL et son établissement bancaire s’appliquent.

Sauf conditions spéciales devant faire l’objet d‘un accord écrit, les conditions de règlement de AK SYSTEME SARL sont les suivantes :

a) Paiement par Chèque pour un montant inférieur à 20 000 DH et par un chèque de banque pour un montant supérieur à 20 000 DH,

b) Paiement par Virement,

c) Paiement contre remboursement : Vous recevez votre commande à domicile ou en enlèvement chez le transporteur, vous faites votre règlement auprès du transporteur,

d) Paiement à 30 jours date de facture, soumis à conditions et sous réserve de l’accord préalable du service financier,

e) Paiement par en dépôt d’espèce à notre agence bancaire.

4. Disponibilité des produits :

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles. Les indications sur la disponibilité des produits proviennent de nos fournisseurs et vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Toutes erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité de produit, après la passation de votre commande, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais et vous pourrez alors, si vous le souhaitez, annuler votre commande dans la limite ou ce retard est supérieur à 15 jours ouvrés.

5. Réclamations :

Si les produits reçus ne sont pas conformes à la facture, le Client doit nous aviser immédiatement ou au plus tard dans les trois jours à dater de la réception de la commande. Un exemplaire de la facture devra être joint à la réclamation du Client. 
Toute réclamation portant sur la qualité d’un produit devra être accompagnée d’un spécimen de l’article comportant le défaut signalé, et dans la mesure où il est nécessaire de prouver les faits, d’un échantillon du même produit dans son emballage d’origine portant les références utiles pour identification. 
Aucune réclamation ne sera admise si les conditions ci-dessus indiquées ne sont pas respectées.

6. Retours :

Les produits ne pourront être retournés qu’après accord préalable et écrit de A K SYSTEME SARL
Les produits retournés dans leur emballage d'origine devront l’être en parfait état, et soigneusement emballés dans leur conditionnement d’origine avec l'intégralité des accessoires (Ex : Cd-rom, câble, manuel d'utilisation...), sans aucune modification de leurs références ou de leurs numéros de série; ils devront conserver leur étiquette intacte, de même que leurs cachets ou marques permettant la revente de ces produits. Les produits doivent être retournés au centre de retour SAV à l'adresse mentionnée dans le dos de votre facture.

Tout retour de produit doit faire l'objet d'une demande par email ou par tel au 05.34.124.154 pour obtenir de notre part, un numéro RPA (Retour de Produit Autorisé). Vous devrez nous fournir une copie de votre facture ou son numéro d'identification, et d'indiquer clairement (produit endommagé lors du transport, produit défectueux, produit non conforme, ect …). 
Ce numéro RPA obtenu, envoyez le produit complet (matériel défectueux, CD-Rom, notices, câbles, emballage) tel qu'il vous est parvenu, accompagné d'une copie de la facture, et du numéro RPA qui devra impérativement être visible à l' extérieur du colis. 

Frais de retour :

· Les frais et risques du retour demeurent à la charge du client sauf erreur reconnue de notre part.

· Pour votre sécurité, nous vous conseillons d'expédier le matériel de retour, avec un accusé de réception.

· Si nous devons vous réexpédier le même colis, les frais de port seront alors à notre charge.

7. Remboursement des produits :
Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits qui ne correspondent pas à votre commande (défectueux ou non conformes) dans un délai de sept jours à dater de la réception en retour du colis.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. 
Après la réception et le contrôle par notre service après-vente du produit retourné, le remboursement interviendra dans les meilleurs délais sous forme de chèque bancaire ou par virement

8. Assurance :

Pour couvrir les risques de perte, de vol ou autre dommage en cours de transport dont les produits pourraient faire l’objet, chaque partie prendra ses dispositions pour couvrir ces derniers auprès de sa propre compagnie d’assurance.

9. Limite de responsabilité :

Aucune responsabilité ne sera acceptée pour perte ou dommages, directs ou indirects, quel qu’en soit la cause.

En aucun cas, le Client ne saurait prétendre, à quelque titre que ce soit, opérer une quelconque retenue sur le montant des factures correspondant à une livraison incomplète ou portant sur des produits défectueux.

10. Informatique et libertés :

Toutes les données communiquées sont destinées exclusivement à notre société. A K SYSTEME SARL, s'engage à ne divulguer aucune information susceptible de permettre à des tiers de connaître directement ou indirectement le détail des interrogations effectuées par le client et d'une manière générale aucunes données confidentielles au sens de la loi informatique et liberté. 

11. Satisfait ou remboursé :

Le client dispose d'un délai de huit jours à compter de la livraison de sa commande pour se faire rembourser l'article. Ce remboursement ne pourra intervenir qu'à la condition expresse que le produit soit retourné dans son emballage d'origine, en parfait état, et en indiquant les motifs du retour. De plus les logiciels ne pourront être remboursés que dans la mesure où leur emballage n'aura pas été ouvert. Les frais de retour seront supportés par le client à moins que le renvoi ne soit motivé par une erreur de A K SYSTEME SARL. Le client pourra choisir d'échanger l'article.

12. Langue et matériel :

Le matériel vendu par A K SYSTEME SARL, et plus particulièrement les logiciels ainsi que les programmes accessoires de logiciel, sont fournis en langue anglaise/française ou dans toute autre langue selon la disponibilité chez le constructeur, sans recours de la part de l'acquéreur à l'encontre de A K SYSTEME SARL de ce fait.


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